| Depuis la naissance
de l'Association un grand nombre des membres ont apporté, par leur
contribution dans diverses revues et autres publications savantes, un éclairage
nouveau sur le droit québécois et canadien et leurs travaux
ont à maints égards assuré la reconnaissance et la
vitalité du droit comparé aussi bien au Québec qu'à
l'étranger.
La présente page présente, sous forme d'archives, les colloques tenus entre
2001 et 2010. Les renseignements relatifs aux colloques tenus depuis 2010
apparaissent sur la page d'accueil du site:
Colloque du 19 mars
2010
La demande en justice, l'évolution du droit judiciaire et l'éclairage du droit
comparé Le colloque intitulé «La
demande en justice, l'évolution du droit judiciaire et l'éclairage du droit
comparé» comportait des présentations par des universitaires, praticiens et
membres de la magistrature, sous la présidence de l'honorable J.J. Michel
Robert:
- Le professeur Jean-François Roberge, de la Faculté de droit de l'Université
de Sherbrooke.
- L'honorable Marc de Wever, de la Cour supérieure du Québec.
- Me Babak Barin, associé au cabinet BCF (présentation
PowerPoint et
texte).
- La professeure Catherine Piché, de la Faculté de droit de l'Université
de Montréal.
- La professeure Geneviève Saumier, de la Faculté de droit de l'Université
McGill.
- Le professeur Roderick A. Macdonald, de la Faculté de droit de
l'Université McGill.
- L'honorable Yves-Marie Morissette, de la Cour d'appel du Québec.
Colloque du 24
avril 2009
La circulation des modèles juridiques: thème classique, réalités contemporaines
Le colloque intitulé
La
circulation des modèles juridiques: thème classique, réalités contemporaines,
qui abordait le thème dans ses aspects fondamentaux et à travers certaines
applications, s'est tenu le vendredi 24 avril 2009 à la Faculté de droit de
l'Université McGill, sous la présidence d'honneur de l'honorable Claire
L'Heureux-Dubé. Les conférenciers étaient les suivants:
- Me Finn Makela, doctorant à l'Université de Montréal.
- La professeure Anne-Françoise Debruche, de la Faculté de droit, section
de droit civil, de l'Université d'Ottawa.
- Madame Édith Guilhermont, post-doctorante à l'Université de Sherbrooke.
- Le professeur Lionel Smith, de la Faculté de droit de l'Université
McGill.
- La professeure Carmen Lavallée, de la Faculté de droit de l'Université
de Sherbrooke.
- Le professeur Benoît Moore, de la Faculté de droit de l'Université de
Montréal.
- Le prodesseur Pierre-Gabriel Jobin, de la Faculté de droit de
l'Université McGill.
Le colloque était suivi d'un cocktail offert par la Faculté de droit de
l'Université McGill et au cours duquel il a été rendu hommage au professeur
Pierre-Gabriel Jobin, à l'occasion de son départ à la retraite.
Colloque du 4 avril
2008
Le droit uniforme: Limites et possibilités Le
colloque intitulé
Le
droit uniforme: Limites et possibilités réunissait des spécialistes qui ont
abordé les aspects fondamentaux de l'uniformisation du droit, ainsi que
certaines de ses applications concrètes, sous la présidence de l'honorable
Anne-Marie Trahan, j.c.s.:
- La professeure Élise Charpentier, de la Faculté de droit de l'Université
de Montréal.
- La professeure Michelle Cumyn, de l'Université Laval.
- Le professeur Robert Leckey, de l'Université McGill.
- Le professeur Fabien Gélinas, de l'Université McGill.
- Me Frédérique Sabourin, du ministère de la Justice du Québec.
- Me Michel Deschamps, associé, McCarthy Tétrault.
- Le professeur H. Patrick Glenn, de l'Université McGill.
Les actes de ce colloque sont parus sous forme d'ouvrage
collectif aux Éditions Yvon Blais.
Colloque du 30 mars 2007
Le droit comparé au Canada à l’aube du 21e siècle : Droit des biens et des
fiducies Le
colloque intitulé
Le
droit comparé au Canada à l'aube du 21e siècle: Droit des biens et des fiducies
s'inscrivait dans une optique comparative entre le droit civil québécois et la
common law canadienne, dans la foulée de la publication de deux ouvrages
consacré au bijuridisme canadien (droit civil québécois en anglais et common law
en français). Il ciblait deux aspects qui ont fait l'objet de ce projet, soit
les biens et la fiducie. Les conférenciers au programme étaient les suivants:
- La professeure Aline Grenon, de la Faculté de droit de l'Université
d'Ottawa, section de common law.
- Le professeur Jacques Beaulne, de la Faculté de droit de l'Université
d'Ottawa, section de droit civil.
- La professeure Anne-Françoise Debruche, de la Faculté de droit de
l'Université d'Ottawa, section de droit civil.
Colloque du 10 mars 2006
Disparités de traitement des
victimes en responsabilité contractuelle et extracontractuelle
Le
colloque intitulé
Disparités de traitement des victimes en responsabilité contractuelle et
extracontractuelle a permis d'aborder cette problématique sous l'angle du
droit québécois, du droit français et de la common law, avec la participation
des conférenciers suivants:
- Le professeur Claude Fabien de la Faculté de droit de l'Université de
Montréal (un texte tiré de cette conférence a été publié dans la
Revue du Barreau
canadien).
- La professeure Nathalie Vézina, de la Faculté de droit de l'Université de
Sherbrooke.
- Le professeur Adrian Popovici, de la Faculté de droit de l'Université de
Montréal.
- La professeure Louise Bélanger-Hardy, de la Faculté de droit (section
common law) de l'Université d'Ottawa.
- Le professeur Daniel Gardner, de la Faculté de droit de l'Université
Laval.
Colloque du 6 avril
2005
L'intervention du juge dans le contrat Le colloque intitulé
L'intervention du juge dans le contrat a réuni les communications de
juristes de premier plan autour de ce thème d'une grande actualité:
- La professeure Louise Rolland, de la Faculté de droit de l'Université de
Montréal.
- Le professeur Pierre-Gabriel Jobin, de l'Université McGill.
- Le professeur Christophe Jamin, de l'Institut des sciences politiques de
Paris.
- Le professeur Frédéric Bachand, de l'Université McGill.
- Le professeur Jean-Guy Belley, de l'Université McGill.
- L'honorable Pierre Dalphond, de la Cour d'appel du Québec.
Les textes de certaines des allocutions prononcées à cette occasion seront
publiés dans un numéro à venir des Cahiers de droit.
Colloque du 23 janvier
2004
Liberté d'expression et responsabilité civile: conflit de valeurs en
mouvance
L'Association québécoise
de droit comparé organisait un colloque
ayant pour thème: Liberté
d'expression et responsabilité civile: conflit de valeurs en mouvance.
À cette occasion, les membres de l'Association ont pu assister à
différentes allocutions consacrées à ce thème, dont voici le texte intégral ou le résumé, selon
le cas:
Le colloque s'est terminé par un hommage rendu au
juge Baudouin, conjointement par l'Association québécoise de droit
comparé et la Faculté de droit de l'Université de Montréal. Le
professeur Claude Fabien, de
la Faculté de droit de l'Université de Montréal, ainsi que le
professeur Pierre-Gabriel Jobin,
professeur à la Faculté de droit de l'Université McGill et président
de l'Association, ont souligné l'apport exceptionnel du juge Baudouin à
plusieurs points égards, dont celui de l'essor du droit comparé au
Québec. Le doyen de la Faculté de droit de l'Université de
Montréal lui a, pour sa part, remis la médaille du 125e anniversaire de
l'Université de Montréal.
Colloque du 23 janvier
2003
La réforme de la procédure civile à la
lumière du droit comparé
Le colloque intitulé Le rôle du droit
comparé dans la réforme du Code de procédure civile a permis d'aborder
différents thèmes d'actualité:
-
Le
rôle du droit comparé dans la réforme du Code de procédure civile
-
L’oralité :
vers une nouvelle tendance?
-
Le nouveau juge : conciliateur et
gestionnaire de l’instance
-
Le droit d’appel : mythe ou réalité?
-
Les
parties non représentées par procureur
L'auditoire a pu bénéficier de la présence de
conférenciers chevronnés, soit Me
Raymond Clair, l'Honorable Nicole Duval Hesler, le professeur Denis Ferland, Me
Marie Gaudreau, l'Honorable Robert Pidgeon, juge en chef associé, ainsi que Me
Suzanne Vadboncoeur.
Les textes des différentes allocutions prononcées à
cette occasion ne sont pas disponibles.
Colloque
du 6 avril 2001
L'enseignement du droit comparé En marge du congrès annuel de
l'Association des professeures et professeurs de droit du Québec (A.P.D.Q.),
l'Association québécoise de droit comparé tenait un colloque tenu sous le
thème de L'enseignement
du droit comparé.
-
Le professeur Adrian Popovici de la Faculté
de droit de l'Université de Montréal avait au préalable
présenté sa conception personnelle d'un cours
de droit comparé .
Colloque
du 20 avril 2001
Dans la foulée de la réforme municipale Présenté sous la forme d'une journée débat,
le colloque intitulé Dans la foulée de la réforme municipale a permis de
révéler toute la pertinence et
la diversité des enjeux examinés. Plusieurs des conférenciers ont bien voulu rendre accessibles
leurs notes de conférence.
Ainsi, sous la rubrique, Entre fiscalité
municipale et fiscalité d’agglomération, ont été
rendus disponibles, les textes suivants :
Sous la rubrique La ville au service de l’entreprise
ou l’entreprise au service de la ville? , on retrouve les textes
suivants :
Sous la rubrique Le rôle de l’entreprise
privée dans la fourniture de services publics locaux, on
peut lire :
Enfin, en guise de synthèse
, nous vous proposons le texte
|
