Association québécoise de droit comparé

 

Québec Society of Comparative Law 




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Depuis la naissance de l'Association un grand nombre des membres ont apporté, par leur contribution dans diverses revues et autres publications savantes, un éclairage nouveau sur le droit québécois et canadien et leurs travaux ont à maints égards assuré la reconnaissance et la vitalité du droit comparé aussi bien au Québec qu'à l'étranger. 

Voici un aperçu du contenu des plus récents colloques annuels:

Colloque 2014-2015
«Le recours collectif à la croisée des systèmes et des traditions: 'monstre de Frankenstein ou modèle rêvé de procédure collective?
»

Programme

Colloque 2013-2014
«La réforme des soins de fin de vie et le regard du droit comparé»

Programme

Colloque 2012-2013
«Les transformations de la famille contemporaine : la parenté et la filiation sous la loupe du droit comparé».

Programme

Colloque du 50e anniversaire de 2011

Programme

Colloque du 19 mars 2010
La demande en justice, l'évolution du droit judiciaire et l'éclairage du droit comparé

Le colloque intitulé «La demande en justice, l'évolution du droit judiciaire et l'éclairage du droit comparé» comportait des présentations par des universitaires, praticiens et membres de la magistrature, sous la présidence de l'honorable J.J. Michel Robert:

  • Le professeur Jean-François Roberge, de la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke.
  • L'honorable Marc de Wever, de la Cour supérieure du Québec.
  • Me Babak Barin, associé au cabinet BCF (présentation PowerPoint et texte).
  • La professeure Catherine Piché, de la Faculté de droit de l'Université de Montréal.
  • La professeure Geneviève Saumier, de la Faculté de droit de l'Université McGill.
  • Le professeur Roderick A. Macdonald, de la Faculté de droit de l'Université McGill.
  • L'honorable Yves-Marie Morissette, de la Cour d'appel du Québec.

Colloque du 24 avril 2009
La circulation des modèles juridiques: thème classique, réalités contemporaines

Le colloque intitulé La circulation des modèles juridiques: thème classique, réalités contemporaines, qui abordait le thème dans ses aspects fondamentaux et à travers certaines applications, s'est tenu le vendredi 24 avril 2009 à la Faculté de droit de l'Université McGill, sous la présidence d'honneur de l'honorable Claire L'Heureux-Dubé. Les conférenciers étaient les suivants:

  • Me Finn Makela, doctorant à l'Université de Montréal.
  • La professeure Anne-Françoise Debruche, de la Faculté de droit, section de droit civil, de l'Université d'Ottawa.
  • Madame Édith Guilhermont, post-doctorante à l'Université de Sherbrooke.
  • Le professeur Lionel Smith, de la Faculté de droit de l'Université McGill.
  • La professeure Carmen Lavallée, de la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke.
  • Le professeur Benoît Moore, de la Faculté de droit de l'Université de Montréal.
  • Le prodesseur Pierre-Gabriel Jobin, de la Faculté de droit de l'Université McGill.

Le colloque était suivi d'un cocktail offert par la Faculté de droit de l'Université McGill et au cours duquel il a été rendu hommage au professeur Pierre-Gabriel Jobin, à l'occasion de son départ à la retraite.

Colloque du 4 avril 2008
Le droit uniforme: Limites et possibilités

Le colloque intitulé Le droit uniforme: Limites et possibilités réunissait des spécialistes qui ont abordé les aspects fondamentaux de l'uniformisation du droit, ainsi que certaines de ses applications concrètes, sous la présidence de l'honorable Anne-Marie Trahan, j.c.s.:

  • La professeure Élise Charpentier, de la Faculté de droit de l'Université de Montréal.
  • La professeure Michelle Cumyn, de l'Université Laval.
  • Le professeur Robert Leckey, de l'Université McGill.
  • Le professeur Fabien Gélinas, de l'Université McGill.
  • Me Frédérique Sabourin, du ministère de la Justice du Québec.
  • Me Michel Deschamps, associé, McCarthy Tétrault.
  • Le professeur H. Patrick Glenn, de l'Université McGill.

Les actes de ce colloque sont parus sous forme d'ouvrage collectif aux Éditions Yvon Blais.

Colloque du 30 mars 2007
Le droit comparé au Canada à l’aube du 21e siècle : Droit des biens et des fiducies

Le colloque intitulé Le droit comparé au Canada à l'aube du 21e siècle: Droit des biens et des fiducies s'inscrivait dans une optique comparative entre le droit civil québécois et la common law canadienne, dans la foulée de la publication de deux ouvrages consacré au bijuridisme canadien (droit civil québécois en anglais et common law en français). Il ciblait deux aspects qui ont fait l'objet de ce projet, soit les biens et la fiducie. Les conférenciers au programme étaient les suivants:

  • La professeure Aline Grenon, de la Faculté de droit de l'Université d'Ottawa, section de common law.
  • Le professeur Jacques Beaulne, de la Faculté de droit de l'Université d'Ottawa, section de droit civil.
  • La professeure Anne-Françoise Debruche, de la Faculté de droit de l'Université d'Ottawa, section de droit civil.

Colloque du 10 mars 2006
D
isparités de traitement des victimes en responsabilité contractuelle et extracontractuelle

Le colloque intitulé Disparités de traitement des victimes en responsabilité contractuelle et extracontractuelle a permis d'aborder cette problématique sous l'angle du droit québécois, du droit français et de la common law, avec la participation des conférenciers suivants:

  • Le professeur Claude Fabien de la Faculté de droit de l'Université de Montréal (un texte tiré de cette conférence a été publié dans la Revue du Barreau canadien).
  • La professeure Nathalie Vézina, de la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke.
  • Le professeur Adrian Popovici, de la Faculté de droit de l'Université de Montréal.
  • La professeure Louise Bélanger-Hardy, de la Faculté de droit (section common law) de l'Université d'Ottawa.
  • Le professeur Daniel Gardner, de la Faculté de droit de l'Université Laval.

Colloque du 6 avril 2005
L'intervention du juge dans le contrat

Le colloque intitulé L'intervention du juge dans le contrat a réuni les communications de juristes de premier plan autour de ce thème d'une grande actualité:

  • La professeure Louise Rolland, de la Faculté de droit de l'Université de Montréal.
  • Le professeur Pierre-Gabriel Jobin, de l'Université McGill.
  • Le professeur Christophe Jamin, de l'Institut des sciences politiques de Paris.
  • Le professeur Frédéric Bachand, de l'Université McGill.
  • Le professeur Jean-Guy Belley, de l'Université McGill.
  • L'honorable Pierre Dalphond, de la Cour d'appel du Québec.

Les textes de certaines des allocutions prononcées à cette occasion seront publiés dans un numéro à venir des Cahiers de droit.

Colloque du 23 janvier 2004
Liberté d'expression et responsabilité civile: conflit de valeurs en mouvance

L'Association québécoise de droit comparé organisait un colloque ayant pour thème: Liberté d'expression et responsabilité civile: conflit de valeurs en mouvance.  À cette occasion, les membres de l'Association ont pu assister à différentes allocutions consacrées à ce thème, dont voici le texte intégral ou le résumé, selon le cas:

Le colloque s'est terminé par un hommage rendu au juge Baudouin, conjointement par l'Association québécoise de droit comparé et la Faculté de droit de l'Université de Montréal.  Le professeur Claude Fabien, de la Faculté de droit de l'Université de Montréal, ainsi que le professeur Pierre-Gabriel Jobin, professeur à la Faculté de droit de l'Université McGill et président de l'Association, ont souligné l'apport exceptionnel du juge Baudouin à plusieurs points égards, dont celui de l'essor du droit comparé au Québec.   Le doyen de la Faculté de droit de l'Université de Montréal lui a, pour sa part, remis la médaille du 125e anniversaire de l'Université de Montréal.

Colloque du 23 janvier 2003
La réforme de la procédure civile à la lumière du droit comparé

Le colloque intitulé Le rôle du droit comparé dans la réforme du Code de procédure civile a permis d'aborder différents thèmes d'actualité:

  • Le rôle du droit comparé dans la réforme du Code de procédure civile

  • L’oralité : vers une nouvelle tendance?

  • Le nouveau juge : conciliateur et gestionnaire de l’instance

  • Le droit d’appel : mythe ou réalité?

  • Les parties non représentées par procureur

L'auditoire a pu bénéficier de la présence de conférenciers chevronnés, soit Me Raymond Clair, l'Honorable Nicole Duval Hesler, le professeur Denis Ferland, Me Marie Gaudreau, l'Honorable Robert Pidgeon, juge en chef associé, ainsi que Me Suzanne Vadboncoeur.

Les textes des différentes allocutions prononcées à cette occasion ne sont pas disponibles.

Colloque du 6 avril 2001
L'enseignement du droit comparé

En marge du congrès annuel de l'Association des professeures et professeurs de droit du Québec (A.P.D.Q.), l'Association québécoise de droit comparé tenait un colloque tenu sous le thème de L'enseignement du droit comparé.
 

  • Le professeur Adrian Popovici de la Faculté de droit de l'Université de Montréal avait au préalable présenté sa conception personnelle d'un cours de droit comparé .

Colloque du 20 avril 2001
Dans la foulée de la réforme municipale

Présenté sous la forme d'une journée débat, le colloque intitulé Dans la foulée de la réforme municipale a permis de révéler toute la pertinence et la diversité des enjeux examinés.  Plusieurs des conférenciers ont bien voulu rendre accessibles leurs notes de conférence. 
 

Ainsi, sous la rubrique, Entre fiscalité municipale et fiscalité d’agglomération, ont été rendus disponibles, les textes suivants : 


Sous la rubrique La ville au service de l’entreprise ou l’entreprise au service de la ville? , on retrouve les textes suivants :


Sous la rubrique Le rôle de l’entreprise privée dans la fourniture de services publics locaux, on peut lire : 


Enfin, en guise de synthèse , nous vous proposons le texte 

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